Traçabilité des sols contamines
Depuis le 1er janvier 2023, tous les sols contaminés de manière anthropique devant être géré à l’extérieur du terrain d’où ils proviennentde leur terrain d’origine, sont soumis au Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés (RCTSCE)
La traçabilité des sols contaminés est essentielle pour assurer une gestion responsable des sols excavés et acheminés hors-site. Ce processus documente le déplacement des sols, peu importe leur degré de contamination, depuis leur excavation jusqu’à leur destination finale, limitant ainsi les risques de propagation de la contamination. En utilisant des plateformes comme TracesQC, les acteurs impliqués peuvent suivre et enregistrer chaque étape du déplacement des sols.
NOTRE MÉTHODE
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PERTINENCE
Qui doit utiliser le système de traçabilité TracesQC ? Tous ceux qui excavent et transportent des sols hors-site ! Que ce soit dans le cadre de travaux de construction d’un futur bâtiment, de réaménagement ou bien d’une réhabilitation, les déplacements des sols doivent être suivis avec TracesQC depuis le lieu générateur jusqu’à leur arrivée au site de disposition.
02
PROCESSUS
La plateforme TracesQC joue un rôle central dans ce processus de traçabilité. Il s’agit d’un système informatique intégré développé par le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCCFP) du Québec. Les informations collectées via TracesQC comprennent des détails sur l’identification des sols, leurs analyses chimiques, les sites d’excavation, les trajets de transport, et finalement, la destination finale des sols. Durant les travaux d’excavation, un technicien est sur le site en permanence afin d’assurer l’entrée d’informations dans TracesQC.
03
INTERPRETATION
DES RÉSULTATS
Un rapport TracesQC sera généré et joint au rapport de surveillance sécurisant votre opération. STRATA est en mesure de vous accompagner en vous conformant aux exigences règlementaires en s’occupant de compléter les sols générés sur la plate-forme et d’en attester les volumes lorsque nécessaire.
