Évaluation environnementale de site – phase I
Imaginez que vous soyez sur le point d’acheter un terrain pour y construire un bâtiment, ou pour agrandir votre entreprise. Vous ne voulez pas être pris au dépourvu par des problèmes environnementaux inattendus. L’EES Phase I est conçue pour vous aider à éviter ces surprises désagréables.
Une évaluation environnementale de site – Phase I est une procédure essentielle dans le domaine immobilier. Elle vise à évaluer les risques potentiels liés à la contamination et aux impacts environnementaux d’un terrain. Elle consiste en une enquête documentaire et visuelle pour identifier d’éventuelles sources de contamination passées ou présentes. Cette évaluation préliminaire permet de déterminer si des mesures de mitigation ou des études plus approfondies (Phase II) sont nécessaires pour garantir la sécurité environnementale lors de transactions immobilières ou de développements futurs. Laissez nous vous accompagner dans ce processus.
NOTRE MÉTHODE
01
PERTINENCE
Vente, achat, refinancement ou développement d’une propriété : Dans ces scénarios, les besoins transactionnels requièrent généralement la réalisation d’une EES – Phase I par un consultant spécialisé afin de déterminer le niveau de risque de contamination de la propriété.
Demande d’autorisation auprès du MELCCFP : Une demande de CA au MELCCFP peut nécessiter la réalisation d’une EES – Phase I.
Cessation des activités ou changement d’usage : En vertu de la section IV de la LQE, une EES – Phase I est requise lors de la cessation de certaines activités ou le changement d’utilisation d’un terrain ayant abrité ces activités.
02
PROCESSUS
Recherches historiques : Photographies aériennes, archives de la ville, cartes topographiques, registre foncier, tout est inspecté de fond en comble.
Visite de site : Le site est inspecté sous toute ses coutures : on y recense les réservoirs de stockage, les indices de déversement, les anecdotes historiques des employés qui y travaillent.
Analyse des données : Chaque information, compilée dans un rapport, est recueillie et analysée, pour déterminer si un risque environnemental peut s’y cacher.
03
INTERPRETATION
DES RÉSULTATS
Une ÉES Phase I peut révéler la présence de risques environnementaux comme des réservoirs de produits pétroliers, du remblai de nature inconnue et l’entreposage de produits chimiques. Si l’EES Phase I révèle des risques de contamination environnementaux, cela ne signifie pas que la transaction est condamnée. Au contraire, ça amène une opportunité d’évaluer le site plus en profondeur dans des étapes supplémentaires, comme la Phase II.
